Mentions légales
INFORMATIONS LEGALES
Etablissement régional de la fédération Léo Lagrange
Village de vacances – « Les Balcons de Maurienne »
Station Les Karellis - 73870 Montricher-Albanne
Tél. 33 (0)4 79 59 51 52
Siège social :
Etablissement de la fédération Léo lagrange
Association à but non lucratif Loi 1-7-1901
66, cours Tolstoï
69627 VILLEURBANNE CEDEX
INFORMATIONS GENERALES
• Directeur de la publication : Christian FILLET
• Responsable du site : Christian FILLET
• Ce site web est édité par : Village de vacances « Les Balcons de Maurienne »
• La conception a été réalisée par Activ'Design3.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le présent site constitue une œuvre dont l’établissement régional de la fédération Léo Lagrange est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Activ'Design3.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’établissement régional de la fédération Léo Lagrange « Les balcons de Maurienne » ou de tiers ayant autorisé « Les Balcons de Maurienne » à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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